Informations
L'ASL du Domaine de Carheil a perdu sa capacité juridique, la justice l'a décidé ainsi.
Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Mots-clés

Partenaires

créer un forum

Suivre Forumactif sur Facebook Suivre Forumactif sur Twitter Suivre Forumactif sur Google+ Suivre Forumactif sur Google+ Suivre Forumactif sur Pinterest

Intérêt Général
Les statuts de l'ASL du Domaine de Carheil ne sont toujours pas conformes à la loi de 2004 et son décret de 2006.
L'ASL risque de graves conséquences juridiques et administratives.

AG 2017 Résolutions

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

AG 2017 Résolutions

Message par solaire le Ven 17 Nov - 0:23

Résolutions de Mrs Courtieu et Delaroche ICI
Pour vous faire une idée des anomalies et de l'irrégularité de nos statuts suivez ce lien : Statuts

solaire

Date d'inscription : 18/02/2015
Messages : 117

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum